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Marques déposées par VERNAELDE Jean-Charles
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"KRUTENAU-KERGUELEN" SYMBOLE DE PAIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"KRUTENAU-KERGUELEN" SYMBOLE DE PAIX
VERNAELDE Jean-Charles

Numéro de dépôt :
97684083
Date de dépôt :
20/06/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2007

Présentation de la marque "KRUTENAU-KERGUELEN" SYMBOLE DE PAIX

Déposée le 20 juin 1997 par VERNAELDE Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "KRUTENAU-KERGUELEN" SYMBOLE DE PAIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est VERNAELDE Jean-Charles, domicilié(e) 5, place des Orphelins, 67000 STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERNAELDE Jean-Charles - France.

La marque "KRUTENAU-KERGUELEN" SYMBOLE DE PAIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "KRUTENAU-KERGUELEN" SYMBOLE DE PAIX est expirée depuis le 20 juin 2007.

VERNAELDE Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : BEL ANTARCTIQUE EMBLEME DE PAIX , GALETTES CHOUCOEUR-CHOUGAR GOURMANDISES DE LA PAIX , LES GRAINES D'UTOPIE , E=MC2 GALETTE DES QUARTIERS , MINIATURE DE LA PAIX FEVE EUROPEENNE , HARENG EN GOGUETTE , VII GALETTE DES DROITS DEL'HOMME , LA Ronde des Mères Gourmandise de la paix , Groenland 2000 Symbole de paix


VERNAELDE Jean-Charles - 5, place des Orphelins, 67000 STRASBOURG - France


VERNAELDE Jean-Charles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); matières tinctoriales. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Cartes à jouer. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.